7FR02-0390-04

Composants logiciels open source

Ce produit Schneider Electric est fourni avec certains composants logiciels open source (collectivement désignés sous l’acronyme « OSS ») développés par des tiers. Les composants OSS sont fournis sous licence OSS conformément aux conditions ci-dessous.

1. Les composants logiciels open source suivants sont sous Licence Apache 2.0.

a. MSTP-LIB

Copyright © 2011-2020 Adi Gostin

Sous licence Apache 2.0 (« Licence »). Vous ne pouvez utiliser ce fichier qu’en conformité avec la Licence.

2. Les composants logiciels open source suivants sont sous Licence MIT, reproduite ci-dessous.

a. jQuery

Copyright © 2013 jQuery Foundation et autres contributeurs, http://jqueryui.com/

Ce logiciel est constitué des contributions volontaires de nombreuses personnes (AUTHORS.txt, http://jqueryui.com/about). Pour connaître l’historique exact des Contributions, voir l’historique des révisions et les journaux à l’adresse http://jquery-ui.googlecode.com/svn/.

b. MomentJS

Copyright © JS Foundation et autres contributeurs.

Licence Apache 2.0, janvier 2004

http://www.apache.org/licenses/

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION, DE REPRODUCTION ET DE DISTRIBUTION

1. Définitions.

« Licence » s’entend des conditions générales d’utilisation, de reproduction et de distribution telles que définies dans les sections 1 à 9 du présent document.

« Concédant » désigne le propriétaire du droit d’auteur ou entité autorisée par le propriétaire du droit d’auteur qui accorde la Licence.

« Entité Juridique » désigne conjointement l’entité agissante et toutes les autres entités qui contrôlent, sont contrôlées par, ou sont sous contrôle commun avec cette entité. Aux fins de la présente définition, « contrôle » signifie (i) le pouvoir, direct ou indirect, d'influencer ou d'orienter la direction ou la gestion d'une telle entité, par voie contractuelle ou autre, ou (ii) la propriété de 50 % ou plus des actions en circulation, ou (iii) la propriété effective d’une telle entité.

« Vous » (ou « Votre », « Vos ») désigne la personne physique ou morale exerçant les autorisations accordées au titre de la Licence.

« Source » désigne la forme privilégiée pour effectuer des modifications, y compris sans limitation, du code source du logiciel, de la source de documentation et des fichiers de configuration.

« Objet » désigne toute forme résultant d’une transformation mécanique ou d’une traduction d’une forme Source, y compris sans limitation, le code objet compilé, la documentation générée et les conversions vers d’autres types de supports.

« Œuvre » désigne l'œuvre d’auteur, que ce soit sous forme Source ou sous forme Objet, mise à disposition au titre de la Licence, comme indiqué par une mention de droit d’auteur incluse dans ou jointe à l’Œuvre (un exemple est fourni dans l’Annexe ci-dessous).

« Œuvres dérivées » s’entend de toute œuvre, qu’elle soit sous forme Source ou Objet, basée sur (ou dérivée de) l’Œuvre et dont les révisions, annotations, élaborations ou autres modifications éditoriales constituent, dans leur ensemble, une œuvre d’auteur originale. Aux fins de la présente Licence, les Œuvres dérivées ne comprennent pas les œuvres qui demeurent distinctes de l’Œuvre ou qui établissent un simple lien (ou renvoient par leur nom) aux interfaces de l’Œuvre et des Œuvres qui en sont dérivées.

« Contribution » désigne toute œuvre d’auteur, y compris la version originale de l’Œuvre et toute modification ou tout ajout à cette Œuvre ou aux Œuvres dérivées, qui est intentionnellement soumise au Concédant de Licence pour être incluse dans l’Œuvre par le titulaire du droit d’auteur ou par une personne physique ou morale autorisée à la soumettre au nom du titulaire du droit d’auteur. Aux fins de la présente définition, « soumis » désigne toute forme de communication électronique, verbale ou écrite envoyée au Concédant ou à ses représentants, y compris sans limitation, la communication sur des listes de diffusion électroniques, des systèmes de contrôle du code source et des systèmes de suivi des problèmes qui sont gérés par le Concédant ou en son nom dans le but de discuter et d’améliorer l’Œuvre, mais à l’exclusion de toute communication marquée de manière visible ou désignée par écrit par le titulaire du droit d’auteur comme « ne constituant pas une Contribution ».

« Contributeur » désigne le Concédant et toute personne physique ou morale au nom de laquelle une Contribution a été reçue par le Concédant et incorporée par la suite dans l’Œuvre.

2. Concession de licence de droit d’auteur. Sous réserve des conditions de la présente Licence, chaque Contributeur Vous accorde par les présentes une licence perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, libre de droits et irrévocable de reproduction, de préparation de d’Œuvres dérivées, d’affichage public, d’exécution publique, de sous-licence et de distribution de l’Œuvre et de ses Œuvres Dérivées, sous forme Source ou sous forme Objet.

3. Concession de licence de brevet. Sous réserve des conditions de la présente Licence, chaque Contributeur Vous accorde par les présentes une Licence perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, libre de droits et irrévocable (sauf dans les cas prévus dans la présente section) de brevet pour fabriquer, faire fabriquer, utiliser, proposer de vendre, vendre, importer, et transférer par tout autre moyen l’Œuvre, lorsque cette Licence s’applique uniquement aux revendications de brevet pouvant faire l’objet d’une Licence par ce Contributeur, qui se trouveraient nécessairement contrefaites par sa ou ses Contributions seules ou par la combinaison de sa ou ses Contributions avec l’Œuvre à laquelle cette ou ces Contributions ont été soumises. Si Vous intentez un procès en matière de brevet contre une entité (y compris une demande connexe ou une demande reconventionnelle dans un procès) en alléguant que l’Œuvre ou une Contribution incorporée dans l’Œuvre constitue une contrefaçon de brevet directe ou contributive, alors toute Licence de brevet qui Vous est accordée en vertu de la présente Licence pour cette Œuvre prendra fin à la date de début de la procédure.

4. Redistribution. Vous pouvez reproduire et distribuer des copies de l’Œuvre ou des Œuvres dérivées sur n’importe quel support, avec ou sans modification, sous forme Source ou sous forme Objet, à condition de respecter les conditions suivantes :

  1. Vous devez fournir à tout autre destinataire de l’Œuvre ou des Œuvres Dérivées une copie de la présente Licence ;

  2. Vous devez faire en sorte que tout fichier modifié porte des avis bien visibles indiquant que Vous avez modifié les fichiers ;

  3. Vous devez conserver, dans la forme Source de toute Œuvre dérivée que Vous distribuez, tous les avis de droit d’auteur, de brevet, de marque de commerce et d’attribution de la forme Source de l’Œuvre, à l’exclusion des avis qui ne concernent aucune partie des Œuvres dérivées ;

  4. Si l’Œuvre est accompagnée d’un fichier texte « NOTICE » dans sa distribution, alors toute Œuvre dérivée que Vous distribuez doit inclure une copie lisible des avis d’attribution contenus dans ce fichier NOTICE, à l’exclusion des avis qui ne concernent aucune partie de l’Œuvre dérivée, à au moins un des endroits suivants : dans un fichier texte NOTICE distribué dans le cadre de l’Œuvre dérivée ; dans la forme Source ou la documentation, si elles sont fournies avec l’Œuvre dérivée ; ou dans un affichage généré par l’Œuvre dérivée, si et là où de tels avis tiers apparaissent normalement. Le contenu du fichier NOTICE est fourni à titre informatif uniquement et ne modifie pas la Licence. Vous pouvez ajouter Vos propres notices d’attribution dans les Œuvres dérivées que Vous distribuez, en regard ou en complément du texte de la NOTICE de l’Œuvre, à condition que ces notices d’attribution supplémentaires ne puissent être interprétées comme une modification de la Licence.  Vous pouvez ajouter Votre propre déclaration de droit d’auteur à Vos modifications et fournir des conditions de Licence supplémentaires ou différentes pour l’utilisation, la reproduction ou la distribution de Vos modifications, ou pour l’ensemble de ces Œuvres dérivées, à condition que Vos utilisation, reproduction et distribution de l’Œuvre respectent les conditions énoncées dans la présente Licence.

5. Soumission de Contributions. Sauf indication expresse de Votre part, toute Contribution que Vous soumettez intentionnellement au Concédant pour inclusion dans l’Œuvre sera soumise aux conditions de la présente Licence, sans conditions supplémentaires. Sans préjudice de ce qui précède, rien dans les présentes ne saurait remplacer ni modifier les termes d’un contrat de licence distinct que Vous pourriez avoir signé avec le Concédant de Licence concernant ces Contributions.

6. Marques commerciales La présente Licence n'octroie pas l’autorisation d’utiliser les noms commerciaux, marques commerciales, marques de service ou noms de produits du Concédant, sauf exigences aux fins d'une utilisation raisonnable et habituelle pour décrire l’origine de l’Œuvre et reproduire le contenu du fichier NOTICE.

7. Exclusion de garantie. Sauf dispositions légales contraires ou consentement écrit, le Concédant fournit l’Œuvre (et chaque Contributeur fournit ses Contributions) « TEL QUEL », SANS GARANTIES NI ASSURANCE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, explicites ou implicites, y compris sans limitation, les garanties ou conditions de TITRE, d’ABSENCE DE CONTREFAÇON, de QUALITÉ MARCHANDE ou d’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Vous seul êtes responsable de déterminer la pertinence de l’utilisation ou de la redistribution de l’Œuvre et Vous assumez tous les risques associés à l’exercice des autorisations accordées au titre de la présente Licence.

8. Limitation de responsabilité En aucune circonstance et en vertu d’aucun régime de responsabilité civile, délictuelle (y compris pour négligence), contractuelle ou autre, sauf si la loi applicable l’exige (notamment en cas d’actes délibérés et de négligences graves) ou que cela ne soit convenu par écrit, aucun Contributeur ne saurait être tenu responsable envers Vous pour des dommages, y compris les dommages directs, indirects, spéciaux ou accessoires, ou les dommages indirects de toute nature, résultant de la présente Licence ou de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser l’Œuvre (notamment les dommages liés à la perte de clientèle, aux interruptions de travail, aux pannes ou dysfonctionnements informatiques, ou tout autre dommage ou perte commerciale), même si ce Contributeur a été informé de la possibilité de tels dommages.

9. Acceptation de la garantie ou responsabilité supplémentaire. Lors de la redistribution de l’Œuvre ou des Œuvres dérivées, Vous pouvez choisir d’offrir et de facturer l’acceptation d’une assistance, d’une garantie, d’une indemnité ou d’autres obligations de responsabilité et/ou droits conformes à la présente Licence. Toutefois, en acceptant de telles obligations, Vous ne pouvez agir qu’en Votre propre nom et sous Votre seule responsabilité, et non au nom d’un autre Contributeur, et uniquement si Vous acceptez d'indemniser, de défendre et d'exonérer chaque Contributeur de toute responsabilité encourue par, ou de toute réclamation formulée contre, ce Contributeur en raison de Votre acceptation d’une telle garantie ou responsabilité supplémentaire.

FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Licence MIT

La présente Licence autorise à titre gratuit, toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (« Logiciel »), à utiliser le Logiciel sans restriction, y compris sans limitation, le droit d’utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, de concéder sous-licence et/ou de vendre des copies du Logiciel, et d’autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à faire de même, sous réserve des conditions suivantes :

L’avis de droit d’auteur ci-dessus et le présent avis d’autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du Logiciel.

LE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS LIMITATION, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. LES AUTEURS OU DÉTENTEURS DE DROITS D’AUTEUR NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES POUR TOUTE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION EN RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL OU DE L’UTILISATION OU AUTRES DU LOGICIEL, OU EN RELATION AVEC CEUX-CI.

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